JORS N° 7714

Journal Officiel N° 7714 Du 16 Mars 2024

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Vous trouverez les Arrêtés suivants dans ce numéro :

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE

• 05 octobre 2023 : Arrêté ministériel n° 032488 portant certificat de conformité environnementale du projet de la mise en place de la Zone Economique Spéciale Intégrée de Diass (ZESID) ........ 328
• 06 octobre 2023 : Arrêté ministériel n° 032520 portant création, organisation et fonctionnement du Projet Appui à l'Initiative Grande Muraille Verte au Sénégal pour la résilience des communautés et des écosystèmes au changement climatique ..................................................... 329
• 06 octobre 2023 : Arrêté ministériel n° 032521 portant certificat de conformité environnementale du projet de liaison 30 Kv Vélingara-Nétéboulou, Région de Kolda, par Senelec...................... 332
• 06 octobre 2023 : Arrêté ministériel n° 032522 portant certificat de conformité environnementale du projet de réalisation de la plateforme départementale de Koungheul, dans la Commune de Ida Mouride, Région de Kaffrine, par l'Agence ENBEL ....................................................... 332

MINISTERE DE L'URBANISME, DU LOGEMENT ET DE L'HYGIENE PUBLIQUE

• 06 octobre 2023 : Arrêté ministériel n° 032510 portant autorisation de lotir le lot n° DKH-05 objet du titre foncier n° 4.567/MB, d'une superficie de 10 hectares 28 ares 67 centiares sis à Daga-Kholpa dans la Commune de Diass dans le Département de Mbour pour le compte de la Société Civile Particulière KANTONG INVESTISMENT, représentée par Monsieur Ismaïla NGOM ........................... 333
• 06 octobre 2023 : Arrêté ministériel n° 032511 portant autorisation de lotir le lot n° DKH-024 objet du titre foncier n° 4.568/MB, d'une superficie de 10 hectares sis à Daga-Kholpa dans la Commune de Diass dans le Département de Mbour pour le compte de la Société Civile Particulière WALLOU, représentée par Monsieur Ismaïla NGOM ............................. 334
• 06 octobre 2023 : Arrêté ministériel n° 032512 portant autorisation de lotir le lot n° DKH-02 objet du titre foncier n° 4.569/MB, d'une superficie de 10 hectares 99 ares 88 centiares sis à Daga-Kholpa dans la Commune de Diass dans le Département de Mbour pour le compte de la Société Civile Immobilière «SCI SUCRE», représentée par Monsieur Ismaïla NGOM ... 335
• 06 octobre 2023 : Arrêté ministériel n° 032513 portant autorisation de lotir le lot n° DKH-06 objet du titre foncier n° 4.572/MB, d'une superficie de 10 hectares sis à Daga-Kholpa dans la Commune de Diass dans le Département de Mbour pour le compte de la Société Civile Particulière «SCP HABA», représentée par Monsieur Ismaïla NGOM .............................. 336
• 06 octobre 2023 : Arrêté ministériel n° 032514 portant autorisation de lotir le lot N° DKH-017 objet du titre foncier n° 4.573/MB, d'une superficie de 04 hectares 96 ares 39 centiares sis à Daga-Kholpa dans la Commune de Diass dans le Département de Mbour pour le compte de Monsieur Mouhamadou NGOM.................. 337
• 06 octobre 2023 : Arrêté ministériel n° 032515 portant autorisation de lotir le lot n° DBN 20 objet du titre foncier n° 20.773/R, d'une superficie de 10 hectares 12 ares 48 centiares à distraire du TF n° 14.337/R sis à Bambilor pour le compte de la Société Civile Immobilière HABA, représentée par Monsieur Ismaïla NGOM ............................................. 338
• 06 octobre 2023 : Arrêté ministériel n° 032516 portant autorisation de lotir le lot n° DBN 66 objet du titre foncier n° 20.774/R, d'une superficie de 07 hectares 95 ares 22 centiares à distraire du TF n° 14.337/R sis à Bambilor pour le compte de la Société Civile Immobilière HABA, représentée par Monsieur Ismaïla NGOM ............................................. 339

MINISTERE DES PECHES ET DE L'ECONOMIE MARITIME

• 03 octobre 2023 : Arrêté ministériel n° 032294 portant résiliation du marché n° 2022/MPEM/03/T_DAGE_036 conclu entre le Ministre des Pêches et de l'Economie maritime (MPEM) et l'entreprise GENERALE DES TRAVAUX ET D'INGENIERIE pour un montant TTC de 80 445 108 FCFA... 340

MINISTERE DES SPORTS

• 06 octobre 2023 : Arrêté ministériel n° 032650 fixant les missions, la composition et le mandat du Comité national de Gestion des Courses Hippiques (CNG-CHI) .................................................... 340